xx
 
 
 
 
 
 
 

Mentions légales-

Dénomination sociale : Hi-Team

Numéro d’immatriculation : RCS Nanterre B 432 979 193 00021

Sarl au capital de 11 205 €

Siège social : 47 rue Saint Georges  75009 Paris

Association d'échanges de savoirs économiques et technologiques

Cogérants : MM. Michel Rochet et Christophe Boucher

Déclaration à la CNIL sous le numéro 2115301.

Conformément à l'art. 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que les directeurs de la publication sont MM. C.Boucher et P Waternaux,

Site est édité par Hi-Team E-mail: Contact@hi-team.fr  Sms. 0661068936 - 6029359970

Site hébergé par le prestataire mentionné au 2 du 1 de l'article 6 de la loi précités est:

All-in-web, SAS au Capital de 180.600 €, RCS NANTERRE 481 315 018,

38 rue Louis Ulbach 92400 Courbevoie - France Tel: 0141257510


Propriété intellectuelle / Respect des droits d'auteur / Protection des fichiers :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
Respect de la vie privée :
Hi-Team se préoccupe du respect de la vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles.
Vous avez toujours le contrôle des informations que vous confiez à Hi-Team; elles sont limitées (coordonnées, téléphone, que vous saisissez lors d'inscription à nos événements.

La collecte des informations générales a pour but de vous fournir les services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos besoins.
Comment modifier vos informations sur le site ?
Cet avertissement ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :
Contact@hi-team.fr



 
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 
Les présentes conditions générales de prestations de services visent à définir les relations contractuelles entre Hi-Team et un client de prestations Hi-Team.  Tout  achat sur le site www.hi-team.fr implique une acceptation sans réserve des présentes conditions générales de prestations de services par le client, qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance lors de toute passation de commande.
Le client reconnaît être informé que les présentes conditions générales de prestations de services ne requièrent pas de signature manuscrite pour être acceptées, et engagent sa responsabilité dès lors qu’il a validé sa commande en ligne.
La durée de l’offre de la prestation de service a une durée de validité à compter du jour de la mise en ligne de la prestation, jusqu'à la veille de sa réalisation.

Mode d'achat de participation à un événement
• Le client choisi l’événement auquel il souhaite participer et remplit le formulaire ;
• Il choisit le mode de paiement et accepte sans réserves les présentes conditions générales de prestations de services après en avoir pris connaissance ;
• Toute inscription à un événement sur le site hi-team.fr, signée par le client par le « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause qu'en  cas d’annulation par Hi-Team de l'événement


Les événements proposés par Hi-Team
La société Hi-Tteam propose des manifestations (dîners-conférences, petits déjeuners de travail, conférences cocktail, etc..) affichées sur le site internet : www.hi-team.fr. La société Hi-Team n’est tenue à l’égard du client que d’une obligation de moyen quant à la réalisation de la prestation choisie.

Obligations du client
Le client s'engage à fournir à hi-team.fr des informations valides et exactes en relation avec le contenu normalement attendu et la ligne éditoriale du site.
Le contrat est conclu intuitu personae, donc le client s'engage à utiliser les informations et les services de la société Hi-Team que pour ses propres besoins, sans pouvoir en faire bénéficier un tiers, sauf autorisation préalable expresse et écrite de la société Hi-Team.
Le client est responsable du paiement de l'ensemble des sommes facturées.
Le client dégage la société des responsabilités civiles qu'elle pourrait encourir du fait des modalités de paiement, de la participation, et des rencontres faites lors des événements auxquels il s’est inscrit.
Le client s'engage à indemniser la société de tous les préjudices qu'elle subirait et la garantit contre toute action des tiers en raison de la participation à un événement Hi-Team, ou au titre du paiement effectué pour l’acquisition des prestations.


Refus de vente d’une prestation de service
La société Hi-Team est libre de refuser l’acquisition d’une prestation de service, sans en indiquer les motifs, sans que le client ne puisse solliciter une quelconque indemnité.

Article 6 - Tarifs - TVA applicable
Les tarifs figurant sur le site www.hi-team.fr sont des prix en EURO TTC, qui tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande, et les seuls à être valable pour une commande de participation à un événement Hi-Team.
La société Hi-Team peut modifier ses prix sur les nouvelles commandes sans préavis et à tout moment.

Modalités de Paiement
Le client choisi la modalité de paiement :
• En ligne, par carte bancaire
• Par la remise d’un chèque à la société Hi-Team, au plus tard le jour de l'événement  ;

Impossibilité de réaliser la prestation, annulation
Le client sera informé par mail de l’impossibilité de réaliser la prestation choisie par Hi-Team. et pourra choisir un autre évènement d’un coût équivalent ; le client devra faire sa demande par mail.
Les dispositions ci avant exposées ne seront pas applicables en cas de force majeur.

Force Majeure
Hi-Team ne pourra être considéré comme responsable lorsque le défaut d’exécution de ses obligations contractuelles a pour origine la force majeure (fermeture des lieux de réunions, grèves, tempête, tremblements de terre, incendies, foudre, inondations, etc.… sans que cette liste soit limitative).  Le Client ne pourra solliciter aucune indemnisation ni remboursement ce qu’il accepte expressément.

Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site ainsi que les photographies sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction en dehors des exceptions prévues à l’article L 122-5 du Code de la Propriété intellectuelle est interdite.

Données des clients à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
La société Hi-Team se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux, les informations collectées.
Le client peut s’opposer à la divulgation de ses coordonnées en le signalant à la société Hi-Team.
De même, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant, conformément à la loi , de rectification, de modification et de suppression du 6 janvier 1978. Il peut faire sa demande par email à   contact@hi-team.fr. Il lui sera répondu dans les 7 jours.



 
Dernière modification : 13/06/2018